Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHPACK
ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1382476
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque TECHPACK

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECHPACK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES domicilié(e) 1 Avenue du General de Gaulle,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2330205) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 202 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2330205) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECHPACK est expirée depuis le 2 décembre 2016.

ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : NOTCH , Melody , HELIX , PIXEL


ALCAN PACKAGING BEAUTY SERVICES Société par actions simplifiée - 1 Avenue du General de Gaulle,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2330205) - 92230 - France - SIREN 648202216


SGM2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2330205) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2072221 - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330205 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination n°434946 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 1 août 1996 - Changement d'adresse n°204533 - Publication au BOPI 1996-08-01

Inscription le 10 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49945 - Publication au BOPI 1990-12-10

Tous emballages sous forme de boites, boitiers ou sacs, en carton, matière plastique ou papier, à l'exclusion des feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.